Environnement : quel rôle pour le CSE ?

Bienvenue à On the Legal Side, le podcast qui décrypte les enjeux clients d’un cabinet d’avocats d’affaires 360. Je m’appelle Philippe Durand, avocat-associé chez August Debouzy.

C’est ici, au cœur du cabinet, que je tends le micro aux experts qui le composent pour avoir leur regard sur des problématiques déterminantes pour les organisations et les dirigeants qu’ils accompagnent au quotidien

RSE, Responsabilité Sociétale de l'Entreprise. Voilà un acronyme connu de tous et qui s'est imposé progressivement dans la vie des entreprises. Entre 2001 et 2019, des lois importantes sont venues illustrer cette imprégnation nouvelle. Nouvelles régulations économiques en 2001, loi Grenelle et la loi PACTE, qui redéfinit l'objet social des sociétés dans notre Code civil.

Par touche successive, les préoccupations environnementales furent aussi introduites en droit du travail avec, par exemple, le droit d'alerte environnementale. Mais c'est un pas significatif qui fut franchi avec la « loi Climat et Résilience » d'août 2021, puisque celle-ci vient modifier et élargir les obligations d'information et de consultation du CSE, le Comité social et économique, pour y intégrer la question de l'environnement.

Pour évoquer ce sujet, j'ai le plaisir d'accueillir Nathalie Lengaigne, avocate Counsel au sein de notre équipe Droit du travail. Après un parcours universitaire classique, DEA de droit privé et le barreau en poche, Nathalie a passé du temps aux États Unis pour y travailler et y décrocher un LLM. Chez nous, en plus de sa pratique habituelle en droit du travail, Nathalie fait partie du comité RSE du cabinet pour y formuler, synthétiser et mettre en œuvre des idées pratiques afin de rendre notre cabinet et son activité les plus « verts » possible.  

 Dans cet épisode, nous aborderons :

• la genèse de la loi Climat et Résilience ;
• les nouvelles attributions du CSE en matière environnementale ;
• les obligations de consultation ou d'information du CSE imposées par ce nouveau texte ;
• les nouvelles recommandations aux entreprises en matière d'environnement ;
• les risques encourus par les entreprises en cas de non-respect de la loi Climat et Résilience.

Merci d’écouter On the Legal Side, un podcast signé August Debouzy.

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Cette série audio a été conçue, écrite et réalisée par August Debouzy en collaboration avec Aparté Studio et le Son de L’Encre.

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